MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Mégane Chassua – Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Empreinte Enchantée
Entreprise individuelle immatriculée au Registre national des entreprises (RNE).
SIREN : 948 716 774
SIRET : 948 716 774 00021
E-mail : empreinte.enchantee@gmail.com
Téléphone : 0638699348
Responsable de la publication : Mégane Chassua
2. Hébergement du site
Le site est créé et hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Site internet : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Empreinte Enchantée, notamment les textes, photographies, visuels, illustrations, créations graphiques, modèles, designs, logos et éléments composant les créations présentées, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété d’Empreinte Enchantée ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du contenu du site sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
L’achat d’une création Empreinte Enchantée ne confère au Client aucun droit de reproduction, de commercialisation ou d’exploitation du modèle ou de son design.
4. Données personnelles
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Les informations relatives aux données collectées, à leurs finalités, à leur durée de conservation ainsi qu’aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
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5. Cookies
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6. Conditions générales de vente
Les ventes réalisées par l’intermédiaire du site Empreinte Enchantée sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles à tout moment depuis le site.
Les CGV précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de fabrication, de livraison, de rétractation, ainsi que les garanties applicables aux produits proposés.
7. Contact
Pour toute question concernant le site, une commande ou les produits Empreinte Enchantée :
E-mail : empreinte.enchantee@gmail.com